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1 - Édition du site

 

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Propriétaire du site : Studio du Coin

Contact : studioducoin.contact@gmail.com

Adresse : Chez Adess, Bat. E 1 rue Louis Pidoux 29200 BREST.

Identification de l'entreprise : Association (loi 1901)

SIREN : 921839783

Adresse postale : Chez Adess, Bat. E 1 rue Louis Pidoux 29200 BREST

Hébergeur : Wix

 

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

Studio du Coin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 - Limitations de responsabilité.

 

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Studio du Coin décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.studioducoin.com.

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4 - CNIL et gestion des données personnelles.

 

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.studioducoin.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

 

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